A-12, r. 8 - Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des agronomes du Québec

Annexe Versions de la disposition

2013-01-24

ANNEXE IV

(Abrogée)

Décision 94-11-02, Ann. IV; Décision 2004-12-16, a. 9; Décision 2012-12-13, a. 19.

2012-09-01

ANNEXE IV

(a. 14)

AVIS INFORMANT L’ÉLECTEUR:

• SUR LA FAÇON DE VOTER ET D’UTILISER LES ENVELOPPES

• SUR LA FAÇON D’UTILISER LA FICHE D’IDENTIFICATION DE L’ÉLECTEUR

• DE L’HEURE ET DE LA DATE LIMITE OÙ LES ENVELOPPES DOIVENT ÊTRE REÇUES À L’ORDRE

(date) ______________________________

À TOUS LES MEMBRES DE L’ORDRE DES AGRONOMES DU QUÉBEC

Madame,

Monsieur,

Tel que mentionné à l’article 14 du Règlement sur les modalités d’élection au Conseil d’administration de l’Ordre des agronomes du Québec (chapitre A-12, r. 8), vous trouverez sous pli (le cas échéant) la déclaration de candidature, la photo ainsi que le curriculum vitae des candidats aux postes de l’Ordre, la fiche d’identification de l’électeur, le bulletin de vote ainsi que les enveloppes nécessaires à cette élection. Vous pouvez voter pour autant de candidats qu’il y a de postes à pourvoir.

Après avoir voté, vous insérez votre bulletin dans l’enveloppe identifiée à cet effet, soit «BULLETIN DE VOTE – PRÉSIDENT» ou «BULLETIN DE VOTE – VICE-PRÉSIDENT». Vous placez ensuite cette enveloppe ou ces 2 enveloppes dans celle identifiée «Élection» et finalement, vous inscrivez votre nom en lettres moulées puis signez la fiche d’identification de l’électeur.

Il est très important:

• que toutes vos enveloppes soient cachetées, car autrement elles seront rejetées;

• de n’inclure que votre bulletin de vote dans les enveloppes car celles qui seront rejetées ne seront pas ouvertes;

• d’inclure la fiche d’identification de l’électeur dans l’enveloppe de retour.

Nous vous rappelons que la clôture du scrutin est fixée à 14 h, le __________(date)__________

Le dépouillement du vote aura lieu à __________(heure)__________ le __________(date)__________

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Le secrétaire,

______________________________

Décision 94-11-02, Ann. IV; Décision 2004-12-16, a. 9.